Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERMOD
LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1252999
Date de dépôt :
02/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1993

Présentation de la marque INTERMOD

Déposée le 2 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTERMOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES domicilié(e) 1, rue Charles Bourseul, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE. - France.

La marque INTERMOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1252999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERMOD est expirée depuis le 2 décembre 1993.

LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES a également déposé les autres marques suivantes : FERCOLITE , SC RIPTOPHONE , THERMALITE , THERMALITE , SCRIPTOPHONIE , LTT , FERPLANITE , LTT , TAO , EUROMOD


LIGNES TELEGRAPHIQUES ET TELEPHONIQUES (Société Anonyme) - 1, rue Charles Bourseul, 78702 CONFLANS-SAINTE-HONORINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-16

Inscription - Changement de dénomination n°20426 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20425 - Publication au BOPI

Modulateurs, démodulateurs, leurs dispositifs de liaison et notamment interfaces électroniques en boîtiers enfichables ou en circuits intégrables.